Atingir o mais elevado nível de excelência na prestação de um leque alargado de serviços jurídicos, garantindo a maximização dos respectivos resultados

Responder às necessidades dos seus clientes através de uma sólida equipa de profissionais tecnicamente dotados.

• Transparência
• Integridade
• Determinação
• Excelência
• Compromisso
• Reciprocidade
• Entusiasmo
• Realização

SOCIEDADE NACIONAL DE BELAS ARTES

GO YOUTH CONFERENCE - ASSOCIAÇÃO UGO

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COMPASSO FUNCIONAL - CONSULTORIA E TRATAMENTO DE DOCUMENTAÇÃO, LDA

ABC SERVIÇOS 

Le French Desk d'ABC LEGAL est né de la forte croissance de l'investissement français au Portugal et en réponse aux besoins du marché, permettant d'offrir des conseils et une assistance aux personnes physiques telles que les entreprises ayant des liens avec les pays francophones.

ABC Legal est conscient de l'importance d'être servi et conseillé dans sa propre langue officielle, c'est pourquoi il dispose d'une équipe interne pluridisciplinaire de professionnels qualifiés et capables de vous accompagner dans toutes les transactions transfrontalières grâce à un dialogue permanent en français afin de assurer une plus grande transparence.

 Le Cabinet

Alexandra Bessone Cardoso & Associados, Sociedade de Advogados, SP, RL, également connu sous sa marque déposée - ABC LEGAL - avec plus d'une décennie d'activités dans le domaine du Droit.

Le Cabinet a été créé à Lisbonne en Juillet 2004 par Alexandra Bessone Cardoso et Arturo Delgado de Almeida, afin de permettre l'échange de synergies Ibériques.  

Au cour des années, Alexandra Bessone Cardoso & Associados s'est adapté à l'évolution du marché du Droit, se tenant constamment à jour dans tous les domaines du Droit.

ABC LEGAL est structurée par des domaines tendanciellement spécialisés, chacun couvrant des caractéristiques spécifiques de la loi, même si ABC LEGAL dans son ensemble, fonctionne comme une entité unique et que chaque département et / ou unité interagit avec les autres.  

Le résultat de cette symbiose réside dans le bon environnement de travail, permettant de traiter les sujets et les affaires des clients plus rapidement et plus efficacement.  

ABC LEGAL fournit une large gamme de services juridiques, garantis par des professionnels qualifiés et capables de conseiller les clients sur tous les aspects juridiques de toutes les transactions, nationales et internationales.

ABC LEGAL a été recommandée pour son professionnalisme dans différents domaines du Droit, comme par exemple, en Droit des affaires par la Global Law Experts et en IT Law par la Leaders in Law.

Cadre National

ABC LEGAL a son siège au centre de Lisbonne, mais fournit son activité professionnelle au niveau national. En 2015, la société a senti besoin, de s'étendre sur le territoire national et a créé un bureau supplémentaire dans la zone ouest du Portugal.

Cadre Internationale

ABC LEGAL assure une présence mondiale dans la prestation des services juridiques dans 40 pays à travers le monde ayant formé un solide réseau de contacts avec des cabinets d'avocats prestigieux et des bureaux à l'étranger, sur les cinq continents.

Alexandra Bessone Cardoso, associée fondatrice, est vice-présidente d'une organisation internationale dénommée International Law Firms.

 Domaines de Pratique 

Contentieux et Arbitrage | Contentieux Civil | Contentieux Criminel | Contentieux Fiscal | Contentieux du Travail | Contentieux Administratif

• Assistance et accompagnement des affaires civiles et pénales à tous les étapes de la procédure contentieuse;
• Négociation, médiation et conciliation des processus;
• Accompagnement de la procédure d'insolvabilité en toutes les étapes de la procédure;
• Assistance aux procédures de surendettement individuel et interface avec les entités publiques et privées, directement ou indirectement liées.

Assurance

• Gestion des sinistres (accidents de la route, accidents du travail, responsabilité civile, garanties, coque des machines, transport maritime, transport terrestre et multimodal) en phase pré-contentieuse et contentieuse, proprement dite, soit aux Tribunaux Judiciaires bien comme aux Tribunaux Arbitraux;  
• Elaboration de contrats d'assurance et de réassurance, individuels et collectifs, contributifs et non contributifs, branches vie et non-vie.

Proprieté Intelellectuelle

• Enregistrement des marques, brevets et droits d'auteur;
• Procédures judiciaires, y compris la concurrence déloyale, piratage de marques enregistrées ou brevets, appréhensions, contrefaçons de marques et de brevets; publicité trompeuse;
• Assistance aux négociations et exécution de contrats de biens informatiques pour entreprises nationales ou étrangères;
• Préparation de contrats de fourniture de Software/Hardware et respective licence.

Droit du Travail

• Contrats: Elaboration, analyse de contrats et due diligence;    
• Contentieux: Procédures judiciaires dans le domaine du travail et de la sécurité sociale, englobant également l'aspect des poursuites administratives.    
• Conseil / Compliance: Support juridique en conformité avec les normes légales du travail et connexes.    
• Procédure disciplinaire: Préparation et élaboration des procédures disciplinaires, ainsi que la défense des travailleurs dans ces mêmes procédures.    
•  Licenciement par l'employeur: Préparation des licenciements par l'employeur, ce qui inclut le licenciement collectif, la cessation d'emploi et la dénonciation.    
• Contrats collectifs: Assistance juridique et conseil dans la négociation collective.    
• Conseil / Compliance: Assistance juridique dans le respect des normes légales de la sécurité sociale.    
• Contentieux administratif et pénal: Défense dans la phase gracieuse et judiciaire dans le cadre des procédures d´infractions administratives et pénales liées à la sécurité sociale.

Droit Fiscale

• Planification fiscale dans les investissements nationaux et étrangers;
• Étude et planification concernant l'organisation des activités corporatives;
• Planification fiscale des véhicules offshore;
• Assistance juridique aux comptables, aux auditeurs et aux collaborateurs de l'entreprise, ainsi que des conseils fiscaux sur la comptabilité des fonds;
• Assistance aux procédures administratives et fiscales et leurs recours judiciaires respectifs;

En matière de conseil fiscal, ABCLEGAL dispose d'une équipe pluridisciplinaire capable de fournir des conseils juridiques et fiscaux personnalisés, dans une logique d'efficacité fiscale et d'évaluation / neutralisation des risques fiscaux liés aux décisions d'affaires avec des effets fiscaux.

Les services de conseil fiscal fournis sont hautement spécialisés et globaux, intégrant la connaissance du système juridique-fiscal Portugais avec la présence mondiale assurée par l'interaction étroite avec les bureaux du réseau international de cabinets d'avocats "International Law Firms", qui permet une vision intégré et global de la fiscalité associé à une opération particulière, que ce soit au niveau de l'entreprise ou au niveau des personnes physiques.

En matière de contentieux fiscal, le conseil couvre toutes les étapes de la procédure et du processus fiscal, allant du suivi des actions d'inspection, défense des intérêts de ses clients en matière administrative et / ou judiciaire, suivi des procédures d´exécution fiscale, négociation ou renégociation des plans d'indemnisation et des garanties associées, ainsi que la défense des responsables subsidiaires dans le contexte de la réversion de l'exécution fiscale.

En conclusion, l´équipe du Droit Fiscale d’ABCLEGAL est prêt à fournir des conseils sur toutes les questions de droit fiscal, notamment: IRS (Impôt sur le revenu des personnes physiques; IRS (impôt sur le revenu des personnes morales) ; IVA (Impôt sur la valeur ajoutée); Planification fiscale; Patrimoine et Transactions Immobilières; Expatriés Les organismes d´Investissement Collectif; Investissement inbond et outbound; Opérations de restructuration d´entreprises; Due Diligence; Inspections Fiscales; Litiges Administratifs et Judiciaires; Exécution Fiscale; Responsabilité Fiscale Subsidiaire; Respect des Obligations Fiscales.

M&A Sociétaire et Commercial

• Conseil dans le domaine des transactions commerciales en général;
• Conseil dans le domaine des transactions commerciales et corporatives, avec des impacts au niveau du droit communautaire;  
• Incorporation de sociétés
• Enregistrement des succursales et représentations au Portugal des entités étrangères;
• Joint-Ventures et accords de consortium;
• Achat et vente de holdings, de successions et d'entreprises commerciales;
• Planification, études de viabilité et mise en œuvre de restructurations d'entreprises, fusions, scissions, transformations, dissolutions et liquidations, entre autres opérations d´entreprises;
• Investissements étrangers, prises de contrôle d'entreprises, offres publiques d'achat.

 Famille et Successions  

• Divorce;
• Accords prénuptiaux;  
• Aliments due aux mineurs (incidents de non-conformité, recours au Fond de Garantie d´Aliments aux Mineurs - FGAM -, etc.);
• Processus de protection de l'enfance;  
• Processus d'adoption;  
• Partage extrajudiciaire des biens communs du couple et processus d'inventaire;
• Réglementation des responsabilités parentales;  
• Préparation de testaments, legs, dons, qualifications d'héritiers, participation du décès.

 Consommation

• Consommation;
• Contrats d'adhésion;
• Publicité et offre au public;
• Accès préalable aux conditions générales de l´embauche;
• Information claire et précise;
• Droit de repentance;
• Publicité trompeuse;
• Responsabilité du fournisseur, du producteur et du vendeur;
• Responsabilité des compagnies d'aviation civile;
• Financement;
• Prêts bancaires;
• Carte de crédit;
• Analyse et revue des contrats bancaires;
• Clauses abusives;
• Renégociation des dettes bancaires.

 Droit de l`Environnement

• Conseil aux entreprises dans le cadre de la conformité des entreprises devant la loi sur la protection de l'environnement et l'assistance lors de la préparation de l'étude d'impact environnemental nécessaire et des négociations respectives.

  Banque et Marché des Capitaux

• Conseil dans toutes les phases d'acquisition de participations, négociation de participations sur le marché des capitaux, au Portugal;
• Offres publiques;
• Création de fonds d'investissement et de portefeuilles;
• Bourse de valeurs;
• Titres et opérations de Swap;
• Conseil juridique sur les emprunts obligataires;
• Conseils aux institutions financières internationales et nationales concernant la mise en œuvre de transactions à grande échelle au Portugal;
• Assistance aux entreprises nationales dépendantes du système financier national et étranger.

 Transactions immobilières/ Notarié

• Conseils sur l'achat et la vente de biens immobiliers, financement de location immobilière, le développement de projets immobiliers et touristiques, centres commerciaux et le développement immobilier en général;
• Processus d'enregistrement des biens immobiliers, auprès des autorités gouvernementales et d'autres entités afin de régulariser l'achat et la vente de biens immobiliers.

 Contrats Internationaux et Commerciaux

• Conseils aux entreprises nationales et étrangères concernant la préparation, la négociation et la révision des contrats internationaux et commerciaux.
• Contrats d'achat et de vente, fourniture, distribution et représentation commerciale, informatique (hardware/software), transfert de technologie, savoir-faire, licences de marques enregistrées et de brevets, entre autres.

 Recouvrement de Crédit

• Prestation de services judiciaires et extrajudiciaires;
• Suivi des processus à partir de la phase déclarative jusqu'à la phase exécutive, c'est-à-dire, d'une phase préventive jusqu'au cours du processus judiciaire.

Insolvences et Restructurations

• Restructurations d'entreprises et/ou de leur activité;
• Questions du travail dans les processus de restructuration des entreprises;
• Questions de l’entreprise, financière, contractuelle et de négociation;
• Représentation dans les processus du Système de Recouvrement des Sociétés Par Voie Extrajudiciaire (SIREVE);
• Représentation dans les processus spéciaux de revitalisation des entreprises;
• Représentation dans les procédures d'insolvabilité, y compris la présentation des demandes d'insolvabilité, préparation des réclamations de crédits, représentation dans les assemblées des créanciers, préparation et négociation des plans d'insolvabilité, représentation dans les incidents de qualification d'insolvabilité coupable et dans les procédures pénales connexes.

  Étrangers

• Procédures de naturalisation
• Demandes de visa temporaire ou de résidence
• Demandes d´autorisation de résidence temporaire ou permanent
• Extension / renouvellement des visas et d´autorisation de résidence;
• Préparation de la documentation et applications auprès du SEF (Service des Étrangers et des Frontières);
• Actions et recours contre les décisions gouvernementales  d'éloignement de ressortissants étrangers du territoire national;
• Contestation judiciaire des décisions rejetant les demandes d´autorisation de résidence, de non-renouvellement ou d'annulation d´autorisation de résidence;
• Autorisation de résidence pour un stage professionnel non rémunéré ou pour les participants à un programme de travail volontaire;
• Autres questions liées à l'entrée, au séjour, au départ et à l'éloignement des étrangers du territoire portugais;
• Assistance et représentation des employés ou administrateurs étrangers transférés au Portugal.

 Confidentialité et Protection des Données

Afin de faire face aux changements profonds qui ont été apportés au cadre législatif européen de la confidentialité et protection des données, ABC LEGAL a adapté son département de confidentialité et de protection des données en le dotant  des professionnels et des moyens techniques appropriés pour une approche ample et intégrée afin de donner des conseils aux clients en matière de confidentialité et de protection des données.  

Nous fournissons à nos clients, nationaux et internationaux, des services stratégiques et des conseils juridiques pratiques, avec le soutien de partenaires accrédités à la composante technologique, orientés vers l'accomplissement des obligations imposées et pour sauvegarder les droits légalement reconnus, desquels nous soulignons:

• Diagnostic de conformité / compliance légale et technologique, adressée aux gestionnaires de traitement et aux sous-traitants;
• Des actions d'instruction et de clarification avec les soignants et leurs collaborateurs;
• Analyse et revue contractuelle et moyens de support pour la collecte et le traitement des données (contrats, formulaires web, conditions d'utilisation, politiques de confidentialité, etc.);
• Conseils sur la création et la maintenance de bases de données générales et sur le traitement de catégories particulières de données et d'opérations de traitement spéciales (par exemple, interconnexion de bases de données, profilage, transfert de données vers des pays tiers, etc.);
• Définition des règles, codes de conduite et procédures de traitement des données personnelles pour la gestion des ressources humaines; EPD indépendants (Data Protection Officers);
• Assistance aux EPD internes et externes (Data Protection Officers); Suivi et conseil, technique et médico-légal, des actions d'inspection, administratives et judiciaires.  
• Informations légales Confidentialité et protection des données.

Culture organisationnelle

Nous croyons que la transparence est fondamentale. C'est l'une des valeurs principales d'une relation de confiance réciproque.

Nous sommes ouverts au dialogue.

L´intégrité est la base de tout ce que nous faisons: faire non seulement ce qui est nécessaire, mais ce qui est correcte. Cela signifie agir de façon éthique et équitable et tenir nos promesses internes et avec nos Clients.

L'Honnêteté et la Détermination dirigent nos actions.

Nous poursuivons notre objectif.

Notre Engagement est défini comme la volonté d'utiliser nos compétences et nos efforts au profit de nos Clients et de la Société.

La Réciprocité et l'Enthousiasme vont de pair.

Nous sommes une Société qui recherche la Réalisation dans tout ce qu'on fait, qu'elle soit personnelle ou professionnelle.

Apprenez à nous connaître grâce au moteur de recherche.

VISION: Atteindre le plus haut niveau d'excellence en fournissant un large éventail de services juridiques, en assurant la maximisation des résultats respectifs.

MISSION: Répondre aux besoins de ses clients, grâce à une équipe solide de professionnels techniquement doués.

VALEURS: Transparence, Intégrité, Détermination, Excellence, Engagement, Réciprocité, Enthousiasme et Réalisation.

Pour plus d'informations, contactez abclegal@abclegal.com.pt